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Marques déposées par COUGET Norbert
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ACTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIF
COUGET Norbert, Christian

Numéro de dépôt :
95588538
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque ACTIF

Déposée le 15 septembre 1995 par COUGET Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est COUGET Norbert, Christian, domicilié(e) 41, Grande Rue, 91160 LONGJUMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Norbert COUGET - France.

La marque ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIF est expirée depuis le 15 septembre 2005.

COUGET Norbert a également déposé les autres marques suivantes : C GROUPE COUGET OPTICAL , AVIVA , LA VUE CLAIRE , K Line , Panther , COTELAB , CERCLE D'OR , EVI EUROPEAN VISION INSTITUTE , DURLITE , SUPERPHOBIC


COUGET Norbert, Christian - 41, Grande Rue, 91160 LONGJUMEAU - France


Norbert COUGET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

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